Déposée le 18 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAFFOTEAUX ET MAURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX domicilié(e) 5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 161 413 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CHAFFOTEAUX ET MAURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée - 5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 399161413
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25
Renouvellement sans limitation n°2101900 - Publication au BOPI 1998-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25
Inscription le 28 novembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°313537 - Publication au BOPI 2000-11-28
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2008 n°2360555 - Publication au BOPI 2008-01-14
Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Inscription le 18 mai 2004 - Changement d'adresse n°392733 - Publication au BOPI 2004-05-18
Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°508333 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Inscription le 7 mars 2011 - Changement de dénomination n°544426 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07
Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544425 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2018 n°2669340 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-17
Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment: chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières, radiateurs, convecteurs, robinetterie et autres accessoires pour production d'eau chaude et chauffage central; ballons d'accumulation d'eau chaude.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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